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Nouveauté 2019 pour le service d’aide à l’archivage : une prestation maintenance avec deux options

Dans le but d’aider les collectivités et établissements dans la gestion de leurs archives, le Centre de gestion a développé une nouvelle prestation de maintenance.
Ainsi, dès le 1er janvier 2019, vous disposez de deux options concernant la réalisation d’une mission de maintenance de vos archives.
Option 1 : Prestation non engageante permettant de réaliser ponctuellement une maintenance sur la base d’un devis préalablement validé. Cette prestation est facturée sur la base du tarif horaire actuellement en vigueur, soit 50 € / heure.

Option 2 : Prestation engageante triennale ouvrant droit à un service de maintenance à intervalle régulier. Cette prestation sera facturée sur la base d’un forfait annuel.

Les atouts de cette nouvelle prestation :
  • La planification de l’intervention : permet de programmer à intervalle régulier en fonction de la taille de la collectivité, à savoir :
Taille de la collectivité Nombre de jours d'intervention par an
Commune de 500 à 1500 hab 1 J/An
Commune de 1501 à 3000 hab 2 J/An
Commune de 3001 à 5000 hab 3 J/an
Commune de 5001 à 7000 hab 4 J/an
Commune de + de 7000 hab 5 J/An

  • La tarification de l’intervention : permet de bénéficier d’une tarification forfaitaire annuelle, à savoir :
Taille de la collectivité Coût annuel                                   
Commune de 500 à 1500 hab 330 €
Commune de 1501 à 3000 hab 660 €
Commune de 3001 à 5000 hab 1 000 €
Commune de 5001 à 7000 hab 1 350 €
Commune de + de 7000 hab 1 700 €

  • La simplification administrative : La périodicité et le tarif étant cadrés en amont dans la convention, l’archiviste pourra intervenir sans formalité supplémentaire.
Quel que soit l’option retenue, la structure pourra obtenir de ce service :

• la mise à jour du classement de ses archives : tri, élimination ;
• la préparation des éliminations et la rédaction de bordereaux d’élimination ;
• la mise à jour des instruments de recherche existants ;
• le conseil et sensibilisation auprès des agents de la structure ;
• la rédaction d’un rapport de fin de mission.

Un préalable : une prestation de maintenance ne peut être réalisée que dans les collectivités et établissements ayant déjà réalisé une mission de traitement complet de leurs archives depuis moins de 5 ans.

Le service d’aide à l’archivage est à votre disposition pour vous expliquer ces différents dispositifs.


Besoin d’aide pour la gestion de vos archives :

1 | Oumar KANDE, archiviste itinérant, pour demander une évaluation de vos besoins.
     archives@cdg81.fr | 05 63 60 19 11 | 06 48 24 78 45

2 | Nous nous déplaçons gratuitement pour évaluer vos souhaits et vos besoins. N’hésitez pas à demander conseil dès le début de votre réflexion.

3 | Un devis gratuit est établi. La mission est intégrée dans notre calendrier d’intervention.


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