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  • BASE DOCUMENTAIRE
Accueil » 2019

  • Formulaire saisine CAP refus de titularisation

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    • Type de fichier : doc
    File Size: 289 Ko
    Catégories: CAP
    Balises : CAP, licenciement, refus, saisine, titularisation
    Auteur: Mazars

  • Droit syndical : crédit de temps syndical

    Lire la suite
    • Type de fichier : pdf
    File Size: 1 Mo
    Catégories: Exercice du droit syndical
    Balises : asa, das, droit syndical, syndicats

  • Coordonnées du syndicat UNSA

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    • Type de fichier : pdf
    File Size: 93 Ko
    Catégories: Coordonnées des syndicats
    Balises : Coordonnées, syndicat, UNSA

  • Discipline (suspension) : arrêté portant suspension

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 263 Ko
    Catégories: Suspension
    Balises : arrêté, discipline, suspension

  • Discipline (titulaire) : arrêté portant exclusion de 1 à 3 jours

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 262 Ko
    Catégories: Fonctionnaires titulaires
    Balises : arrêté, discipline, exclusion, sanction, titulaire

  • Discipline (stagiaire) : arrêté infligeant un blâme

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 263 Ko
    Catégories: Fonctionnaires stagiaires
    Balises : arrêté, blâme, discipline, sanction, stagiaire

  • Risque pro : note d’information “espace vert”

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    • Type de fichier : pdf
    File Size: 469 Ko
    Catégories: Prévention des risques professionnels
    Balises : espace vert, prévention, risques professionnels
    Auteur: Guibert

  • Indemnités et primes : modèle d’arrêté d’attribution de CIA

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 3 Mo
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : arrêté, cia, primes, rifseep
    Auteur: Fabre

  • Indemnités et primes : modèle d’arrêté d’attribution d’IFSE

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 4 Mo
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : arrêté, ifse, primes, rifseep
    Auteur: Fabre

  • Rapport du jury : concours adjoint administratif principal 2e classe (2018)

    Lire la suite
    • Type de fichier : pdf
    File Size: 507 Ko
    Catégories: Rapports de jury
    Balises : adjoint administratif, rapport du jury
    Auteur: Roumec
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En pratique

13 rue Alain Colas – 81000 Albi Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Sauf le mardi, ouvert de 14h à 17h uniquement.

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