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  • BASE DOCUMENTAIRE
Accueil » Modèle » Page 14

  • ASA : formulaire de demande

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 50 Ko
    Catégories: Autorisations spéciales absence pour motif syndical (ASA)
    Balises : asa, das, droit syndical, syndicats

  • DAS : formulaire de demande de remboursement

    Lire la suite
    • Type de fichier : xls
    File Size: 83 Ko
    Catégories: Décharges activité de service (DAS)
    Balises : das, droit syndical, syndicats

  • ASA : modèle de formulaire de demande remboursement

    Lire la suite
    • Type de fichier : xls
    File Size: 90 Ko
    Catégories: Autorisations spéciales absence pour motif syndical (ASA)
    Balises : asa, droit syndical, remboursement, syndicats

  • Discipline (titulaire) : arrêté infligeant un blâme

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 263 Ko
    Catégories: Fonctionnaires titulaires
    Balises : arrêté, blâme, discipline, sanction, titulaire

  • Discipline (titulaire) : courrier infligeant un avertissement

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 266 Ko
    Catégories: Fonctionnaires titulaires
    Balises : avertissement, courrier, discipline, sanction, titulaire

  • Discipline (procédure) : courrier de saisine du conseil de discipline

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 261 Ko
    Catégories: Procédure
    Balises : conseil de discipline, discipline, saisine

  • Discipline (procédure) : trame du rapport disciplinaire

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 229 Ko
    Catégories: Procédure
    Balises : discipline, rapport disciplinaire, trame

  • Discipline (stagiaire) : arrêté d’exclusion d’un à 3 jours

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 262 Ko
    Catégories: Fonctionnaires stagiaires
    Balises : arrêté, discipline, exclusion, sanction, stagiaire

  • Congé paternité : arrêté

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 42 Ko
    Catégories: Congés de maternité-paternité
    Balises : arrêté, congé de paternité

  • Congé maternité : arrêté (fonctionnaire CNRACL)

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 43 Ko
    Catégories: Congés de maternité-paternité
    Balises : arrêté, cnracl, congé maternité, fonctionnaire
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En pratique

13 rue Alain Colas – 81000 Albi Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Sauf le mardi, ouvert de 14h à 17h uniquement.

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