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Accueil » Modèle » Page 2

  • Contrat : CDD L332-13 – Remplacement temporaire de fonctionnaire ou d’agent contractuel

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 47 Ko
    Catégories: Contrats (contractuels)
    Balises : CDD, CDI, contrat
    Auteur: Mazars

  • Contrat : CDD L332-8-5 – Temps de travail inférieur à 17h30

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 44 Ko
    Catégories: Contrats (contractuels)
    Balises : CDD, CDI, contrat
    Auteur: Mazars

  • Contrat : CDD L332-8-6 – Création ou suppression dépend de la décision qui s’impose à la collectivité

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 44 Ko
    Catégories: Contrats (contractuels)
    Balises : CDD, CDI, contrat
    Auteur: Mazars

  • Contrat : CDD L332-8-3 – Communes de moins de 1000 habitants

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 46 Ko
    Catégories: Contrats (contractuels)
    Balises : CDD, CDI, contrat
    Auteur: Mazars

  • Contrat : CDD L332-8-4 – Communes nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1000 habitants

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 44 Ko
    Catégories: Contrats (contractuels)
    Balises : CDD, CDI, contrat
    Auteur: Mazars

  • Contrat : CDD L332-8-1 – Absence de cadre d’emplois

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 45 Ko
    Catégories: Contrats (contractuels)
    Balises : CDD, CDI, contrat
    Auteur: Mazars

  • Contrat : CDD L332-8-2 – Besoins des services ou nature des fonctions

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 45 Ko
    Catégories: Contrats (contractuels)
    Balises : CDD, CDI, contrat
    Auteur: Mazars

  • Avancement de grade : arrêté tableau annuel

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    • Type de fichier : doc
    File Size: 41 Ko
    Catégories: Avancement de grade
    Balises : annuel, arrêté, avancement, grade, tableau

  • Transfert de personnel : arrêté nomination suite à dissolution

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 21 Ko
    Catégories: Transfert de personnel
    Balises : dissolution, transfert

  • Disponibilité : modèle arrêté (radiation)

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    • Type de fichier : doc
    File Size: 35 Ko
    Catégories: Disponibilité
    Balises : disponibilité, radiation
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En pratique

13 rue Alain Colas – 81000 Albi Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Sauf le mardi, ouvert de 14h à 17h uniquement.

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