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  • BASE DOCUMENTAIRE
Accueil » Modèle » Page 5

  • Discipline (procédure) : procès verbal de communication du dossier individuel

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 226 Ko
    Catégories: Procédure
    Balises : communication, discipline, dossier, proces, verbal

  • Discipline (titulaire) : arrêté portant exclusion de 1 à 3 jours

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 262 Ko
    Catégories: Fonctionnaires titulaires
    Balises : arrêté, discipline, exclusion, sanction, titulaire

  • Discipline (stagiaire) : arrêté infligeant un blâme

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 263 Ko
    Catégories: Fonctionnaires stagiaires
    Balises : arrêté, blâme, discipline, sanction, stagiaire

  • Congé maternité : arrêté (fonctionnaire temps non complet)

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 45 Ko
    Catégories: Congés de maternité-paternité
    Balises : arrêté, congé maternité, fonctionnaire, temps non complet

  • Congé parental : arrêté (titulaire)

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 31 Ko
    Catégories: Congé parental
    Balises : arrêté, parental, titulaire

  • Démission : arrêté agent non titulaire

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 31 Ko
    Catégories: Démission
    Balises : arrêté, démission, radiation

  • Transfert de personnel : arrêté portant nomination (fonctionnaire)

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 37 Ko
    Catégories: Transfert de personnel
    Balises : nomination, transfert

  • Recours contre tiers – modèle de mandat

    Lire la suite
    • Type de fichier : pdf
    File Size: 145 Ko
    Catégories: Services annexes
    Balises : formulaire, mandat, modèle, recours, tiers
    Auteur: Fillion

  • Modèle délibération heures complémentaires et heures supplémentaires

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 298 Ko
    Catégories: Organisation du temps de travail
    Balises : délibération, heures, heures complémentaires, heures supplémentaires, modèle
    Auteur: Fillion

  • Modèle de délibération – Convention Protection sociale complémentaire santé 2026

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 106 Ko
    Catégories: Convention de gestion CDG
    Balises : convention, délibération, modèle, protection, protection sociale complémentaire, santé
    Auteur: Fillion
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En pratique

13 rue Alain Colas – 81000 Albi Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Sauf le mardi, ouvert de 14h à 17h uniquement.

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