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  • BASE DOCUMENTAIRE
Accueil » docx » Page 15

  • Mutation externe : arrêté nomination par voie de mutation

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 27 Ko
    Catégories: Mutation externe
    Balises : externe, mutation, nomination

  • Mutation externe : délibération versement indemnité

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 27 Ko
    Catégories: Mutation externe
    Balises : délibération, formation, indemnité, mutation

  • CDG81 (médecine) : modèle de délibération portant adhésion

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 27 Ko
    Catégories: Médecine préventive
    Balises : adhésion, délibération, médecine, smp

  • Mutation externe : convention indemnité

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 29 Ko
    Catégories: Mutation externe
    Balises : convention, formation, indemnité, mutation

  • Discipline (titulaire) : arrêté infligeant un blâme

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 263 Ko
    Catégories: Fonctionnaires titulaires
    Balises : arrêté, blâme, discipline, sanction, titulaire

  • Discipline (titulaire) : courrier infligeant un avertissement

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 266 Ko
    Catégories: Fonctionnaires titulaires
    Balises : avertissement, courrier, discipline, sanction, titulaire

  • Discipline (procédure) : courrier de saisine du conseil de discipline

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 261 Ko
    Catégories: Procédure
    Balises : conseil de discipline, discipline, saisine

  • Discipline (procédure) : trame du rapport disciplinaire

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 229 Ko
    Catégories: Procédure
    Balises : discipline, rapport disciplinaire, trame

  • Discipline (stagiaire) : arrêté d’exclusion d’un à 3 jours

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 262 Ko
    Catégories: Fonctionnaires stagiaires
    Balises : arrêté, discipline, exclusion, sanction, stagiaire

  • Congé parental : arrêté réintégration

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 36 Ko
    Catégories: Congé parental
    Balises : arrêté, congé, parental, réintégration
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En pratique

13 rue Alain Colas – 81000 Albi Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Sauf le mardi, ouvert de 14h à 17h uniquement.

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