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  • BASE DOCUMENTAIRE
Accueil » Modèle » Page 11

  • Détachement : arrêté nomination emploi fonctionnel

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 29 Ko
    Catégories: Détachement
    Balises : arrêté, détachement, emploi, fonctionnel
    Auteur: Mazars

  • Disponibilité : modèle arrêté (de droit pour mandat électif)

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 36 Ko
    Catégories: Disponibilité
    Balises : disponibilité, droit, électif, mandat
    Auteur: Mazars

  • Recensement : Délibération portant désignation d’un coordonnateur communal de recensement

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 287 Ko
    Catégories: Recensement de la population
    Balises : agent ,coordonnateur, coordonnateur, délibération, INSEE, population, recensement
    Auteur: Galissard

  • Recensement : Délibération portant création d’emplois non permanents de recenseurs

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 4 Mo
    Catégories: Recensement de la population
    Balises : agent recenseur, délibération, emploi, INSEE, non permanent, population, recensement
    Auteur: Galissard

  • Recensement : arrêté de désignation en qualité de coordonnateur du recensement

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 281 Ko
    Catégories: Recensement de la population
    Balises : agent ,coordonnateur, coordonnateur, INSEE, population, recensement
    Auteur: Galissard

  • Temps partiel : modèle d’arrêté sur autorisation (fonctionnaire)

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 24 Ko
    Catégories: Temps partiel
    Balises : arrêté, autorisation, fonctionnaire, temps partiel

  • Temps partiel : modèle d’arrêté portant réintégration à temps complet (fonctionnaire)

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 18 Ko
    Catégories: Temps partiel
    Balises : arrêté, réintégration, temps partiel

  • Modification du temps de travail : modèle d’arrêté

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 33 Ko
    Catégories: Modification du temps de travail
    Balises : hebdomadaire, modification temps de travail

  • Annualisation du temps de travail : modèle de déliberation

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 35 Ko
    Catégories: Annualisation
    Balises : annualisation, délibération, temps de travail

  • Indemnités et primes : modèle de délibération RIFSEEP 2025

    Lire la suite
    • Type de fichier : doc
    File Size: 600 Ko
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : cia, délibération, ifse, rifseep
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En pratique

13 rue Alain Colas – 81000 Albi Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Sauf le mardi, ouvert de 14h à 17h uniquement.

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