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  • BASE DOCUMENTAIRE
Accueil » Modèle » Page 12

  • Indemnités et primes : modèle d’arrêté de supression de NBI

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 35 Ko
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : bonification, indiciaire, nbi, nouvelle, suppression

  • Indemnités et primes : avis de principe CST 2025 (RIFSEEP)

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 308 Ko
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : avis, comité, rifseep, technique

  • Indemnités et primes : modèle d’arrêté d’attribution de NBI

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 35 Ko
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : bonification, indiciaire, nbi, nouvelle

  • Indemnités et primes : modèle de délibération (élections)

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 30 Ko
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : complémentaire, délibération, élection, forfaitaire, indemnité

  • Indemnités et primes : modèle d’arrêté (élection)

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 39 Ko
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : arrêté, complémentaire, élection, forfaitaire, indemnité

  • Détachement : arrêté (fin de détachement collectivité d’accueil)

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 29 Ko
    Catégories: Détachement
    Balises : accueil, arrêté, collectivité, détachement, fin

  • Détachement : arrêté intégration (collectivité d’accueil)

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 28 Ko
    Catégories: Détachement
    Balises : arrêté, détachement, intégration

  • Détachement : arrêté nomination (collectivité d’accueil)

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 28 Ko
    Catégories: Détachement
    Balises : accueil, arrêté, collectivité, détachement, nomination

  • Détachement : arrêté renouvellement (collectivité d’accueil)

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 28 Ko
    Catégories: Détachement
    Balises : arrêté, détachement, renouvellement

  • Détachement : arrêté (collectivité d’origine)

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 28 Ko
    Catégories: Détachement
    Balises : arrêté, collectivité, détachement, origine
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En pratique

13 rue Alain Colas – 81000 Albi Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Sauf le mardi, ouvert de 14h à 17h uniquement.

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