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  • BASE DOCUMENTAIRE
Accueil » docx » Page 12

  • Rémunération : CTI agents contractuels – modèle d’avenant au contrat

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 3 Mo
    Catégories: Complément de traitement indiciaire
    Balises : avenant, contractuels, contrat, CTI, modèle, ségur de la santé
    Auteur: Marty

  • Indemnités et primes : prime grand âge – modèle d’arrêté

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 77 Ko
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : arrêté, modèle, prime grand âge
    Auteur: Marty

  • Rémunération : CTI fonctionnaires – modèle d’arrêté

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 77 Ko
    Catégories: Complément de traitement indiciaire
    Balises : arrêté, CTI, fonctionnaires, modèle, ségur de la santé, titulaires
    Auteur: Marty

  • Fiche de demande de RDV – Agent de droit public

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 1 015 Ko
    Catégories: Médecine préventive
    Balises : formulaire, médecine, rendez-vous

  • Détachement : arrêté nomination emploi fonctionnel

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 29 Ko
    Catégories: Détachement
    Balises : arrêté, détachement, emploi, fonctionnel
    Auteur: Mazars

  • Disponibilité : modèle arrêté (de droit pour mandat électif)

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 36 Ko
    Catégories: Disponibilité
    Balises : disponibilité, droit, électif, mandat
    Auteur: Mazars

  • Recensement : Délibération portant désignation d’un coordonnateur communal de recensement

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 287 Ko
    Catégories: Recensement de la population
    Balises : agent ,coordonnateur, coordonnateur, délibération, INSEE, population, recensement
    Auteur: Galissard

  • Recensement : Délibération portant création d’emplois non permanents de recenseurs

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    • Type de fichier : docx
    File Size: 4 Mo
    Catégories: Recensement de la population
    Balises : agent recenseur, délibération, emploi, INSEE, non permanent, population, recensement
    Auteur: Galissard

  • Indemnités et primes : modèle d’arrêté d’attribution de CIA

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 3 Mo
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : arrêté, cia, primes, rifseep
    Auteur: Fabre

  • Indemnités et primes : modèle d’arrêté d’attribution d’IFSE

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 4 Mo
    Catégories: Indemnités et primes
    Balises : arrêté, ifse, primes, rifseep
    Auteur: Fabre
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13 rue Alain Colas – 81000 Albi Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Sauf le mardi, ouvert de 14h à 17h uniquement.

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