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  • BASE DOCUMENTAIRE
Accueil » docx » Page 8

  • Formulaire de déclaration d’un accident de service ou de trajet – CITIS- CNRACL

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 3 Mo
    Catégories: Suivi des Congés invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
    Balises : accident de service, accident de trajet, CITIS, cnracl, fonctionnaire, maladie professionnelle
    Auteur: Valat

  • Formulaire de déclaration d’une maladie professionnelle – CITIS- CNRACL

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 4 Mo
    Catégories: Suivi des Congés invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
    Balises : accident de service, accident de trajet, CITIS, cnracl, fonctionnaire, maladie professionnelle
    Auteur: Valat

  • Mise à disposition : arrêté portant réintégration

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 27 Ko
    Catégories: Mise à disposition
    Balises : arrêté, disposition, réintégration

  • Astreintes : modèle de délibération

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 41 Ko
    Catégories: Astreintes
    Balises : astreinte, calcul, délibération, permanence

  • Mutation externe : arrêté radiation suite à mutation

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 27 Ko
    Catégories: Mutation externe
    Balises : effectif, mutation, radiation

  • Disponibilité : modèle arrêté (création ou reprise d’entreprise)

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 37 Ko
    Catégories: Disponibilité
    Balises : création, disponibilité, entreprise, reprise
    Auteur: Mazars

  • Discipline (suspension) : arrêté portant suspension

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 263 Ko
    Catégories: Suspension
    Balises : arrêté, discipline, suspension

  • Discipline (procédure) : procès verbal de communication du dossier individuel

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 226 Ko
    Catégories: Procédure
    Balises : communication, discipline, dossier, proces, verbal

  • Discipline (titulaire) : arrêté portant exclusion de 1 à 3 jours

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 262 Ko
    Catégories: Fonctionnaires titulaires
    Balises : arrêté, discipline, exclusion, sanction, titulaire

  • Discipline (stagiaire) : arrêté infligeant un blâme

    Lire la suite
    • Type de fichier : docx
    File Size: 263 Ko
    Catégories: Fonctionnaires stagiaires
    Balises : arrêté, blâme, discipline, sanction, stagiaire
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13 rue Alain Colas – 81000 Albi Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Sauf le mardi, ouvert de 14h à 17h uniquement.

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